Elections professionnelles

Mise à jour le :

Les résultats aux élections professionnelles 2022 sont consultables sur cette page. Les scrutins ont eu lieu du 1er au 8 décembre 2022.

  • 3 scrutins étaient portés par l'université
  • 3 scrutins étaient portés par le ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Consulter la décision portant proclamation des résultats

Dernière mise à jour :

Télécharger

PDF - 5 174,78 KB

Documents de référence

Scrutins portés par l'université

Professions de foi des scrutins portés par l'université

Comité Social d'administration (CSA)

C'est la nouvelle instance de représentation du personnel dans la fonction publique. Il est issu de la fusion en une seule instance du Comité Technique (CT) et du Comité d’Hygiène, de Sécurité, et des Conditions de Travail (CHSCT).

Le Comité Social d’Administration sera mis en place au sein de l’université au 1er janvier 2023, à la suite des élections professionnelles de la fonction publique de décembre 2022. Les personnels seront ainsi appelés à élire les 20 représentants des personnels élus (10 titulaires et 10 suppléants) de la formation plénière du CSA.

Listes des candidatures CSA

Nombre de sièges à pourvoir

  • 10 titulaires
  • 10 suppléants

Commission paritaire d’établissement (CPE)

Les commissions paritaires d’établissement (CAP – commission administrative paritaire au niveau national) seront constituées dans la fonction publique d'État par catégorie hiérarchique (A, B et C) et non plus par corps de fonctionnaires. Ces commissions ne se prononcent déjà plus sur les questions de mobilité et de promotion, leurs missions étant recentrées sur les situations individuelles défavorables. Les personnels fonctionnaires BIATSS de l’université seront appelés à élire leurs représentants au sein de la CPE lors de ces élections.

Listes des candidatures CPE

Nombre de sièges à pourvoir

Ingénieurs, Techniciens de Recherche et Formation (ITRF)

  • Catégorie A : 3 titulaires; 3 suppléants
  • Catégorie B : 3 titulaires; 3 suppléants
  • Catégorie C : 3 titulaires; 3 suppléants

Personnels de l'Administration de l'Education Nationale et de l'Enseignement Supérieur (AENES)

  • Catégorie A : 2 titulaires; 2 suppléants
  • Catégorie B : 2 titulaires; 2 suppléants
  • Catégorie C : 2 titulaires; 2 suppléants

Bibliothèques

  • Catégorie A : 2 titulaires; 2 suppléants
  • Catégorie B : 2 titulaires; 2 suppléants
  • Catégorie C : 2 titulaires; 2 suppléants

Commission consultative paritaire des agents non titulaires (CCPANT)

Cette commission est compétente pour l’ensemble des agents contractuels de droit public (doctorants contractuels inclus) travaillant dans le cadre des missions de l’université. Il s’agit d’une structure paritaire comprenant des représentants de l’administration et du personnel.

Listes des candidatures - CCPANT

Nombre de sièges à pourvoir

  • Catégorie A : 3 titulaires; 3 suppléants
  • Catégorie B : 2 titulaires; 2 suppléants
  • Catégorie C : 3 titulaires; 3 suppléants

Scrutins gérés par le ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Vous êtes invité à participer aux élections professionnelles 2022 pour la désignation des représentants du personnel dans les instances de dialogue social du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche. 3 scrutins sont concernés.

Consulter les résultats des scrutins aux élections professionnelles du MESR

Professions de foi et listes candidates des organisations syndicales au CSAMESR

Procès-verbal du tirage au sort déterminant l'ordre d'affichage

Dernière mise à jour :

Télécharger

PDF - 966,02 KB

Professions de foi et listes des candidats