Conseils, commissions et comités et leurs délibérations

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Les grandes orientations politiques et décisions sont prises dans les conseils, commissions et comités. Ces instances sont le cœur de la vie démocratique à l’université de Bordeaux et régissent la vie et la gestion de l’établissement.

Photo : Conseil d'administration - Campus Carreire © université de Bordeaux
Conseil d'administration - Campus Carreire © université de Bordeaux
  • Des espaces privilégiés de discussions
  • Des membres élus par la communauté universitaire
  • Des instances où les enseignants, enseignants-chercheurs, personnels administratifs et étudiants sont représentés

Conseils centraux

La vie politique de l'université est organisée autour de conseils centraux composés de membres élus, des enseignants, des étudiants, des personnels administratifs (BIATSS) et des personnalités extérieures.

  • Conseil d'administration

    Le conseil d'administration détermine la politique de l'établissement.

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  • Conseil académique

    Le conseil académique assure la cohérence et l’articulation entre les politiques de formation et de recherche.

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Conseils

Les conseils des composantes participent à la vie politique de l'université et sont composés de membres élus, des enseignants, des étudiants, des personnels administratifs (BIATSS) et des personnalités extérieures.

  • Conseil des composantes

    Chaque composante de formation est administrée par un conseil chargé de déterminer la politique générale de la composante, notamment sur le plan pédagogique, les méthodes pédagogiques comme les modalités de contrôle des examens (MCCC) et son budget.

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Commissions et comités

Sur des thématiques et des secteurs d'activité particuliers, d'autres commissions et comités préparent les décisions pour les conseils centraux ou débattent sur les conditions de travail et participent au dialogue social au sein de l'université.

  • Conseil des transitions

    Le Conseil des transitions accompagne la mise en œuvre de la politique de l’établissement dans le domaine des transitions environnementales et sociétales.

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  • Conseil des sports

    Le conseil des Sports inter-établissements valide les orientations et projets de son périmètre de missions, proposés par le SUAPS, ainsi que son budget.

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Les instances compétentes pour l'ensemble du personnel

Comité social d'administration et ses formations spécialisées

Le comité social d'administration est le regroupement du comité technique (CT) et du comité d'hygiène, sécurité et des conditions de travail (CHSCT).

  • Pour télécharger la décision précisant la composition du CSA, cliquez ici.
  • Pour connaître les coordonnées des personnels élus dans les différentes formations spécialisées, cliquez ici

Commission de dialogue social

La commission du dialogue social est un lieu d’échange entre les représentants de l’administration et des personnels (représentants siégeant au comité social d'administration (CSA)) concernant toute mesure réglementaire et relative aux ressources humaines, prise par l’université préalablement à la tenue des CSA.
Les thématiques évoquées portent par exemple sur l’emploi, les dispositions et orientations en faveur des personnels Biatss, enseignants, enseignants-chercheurs (mobilité, promotion, déroulé de carrière…), la qualité de vie au travail, les projets de restructuration et de réorganisation, etc.

Commission interne à l'égard des enseignants du 1er et 2nd degré

Cette commission est consultée pour examiner les dossiers de promotion, de notation, de titularisation, des renouvellements de stages ou toute autre question relative à la situation individuelle des personnels du premier et du second degré affectés à l’université.

Comité de pilotage handicap

Le comité de pilotage du handicap chargé de veiller à la mise en œuvre de la politique handicap de l’établissement en regard notamment des engagements pris dans son schéma directeur du handicap.

Téléchargez la décision de création du comité en cliquant ici

Vous pouvez également télécharger la décision portant composition du comité de pilotage handicap en cliquant ici

Commission d'orientation de l'action sociale

La commission d’orientation de l’action sociale (COAS) contribue à l’orientation et
à la gestion de l’action sociale telle que définie par le président de l’université de Bordeaux.

Vous pouvez consulter sa composition en cliquant sur le lien
 

Commission d'aides exceptionnelles

L'université de Bordeaux se dote d'une commission d'aides exceptionnelles chargée de mettre en oeuvre les dispositifs d'aides auprès des agents de l'université

Pour en savoir plus télécharger la décision de création

Vous pouvez consulter sa composition en cliquant sur ce lien

Les instances compétentes pour les personnels contractuels

Commission consultative paritaire des agents non titulaires

Cette commission est compétente pour l’ensemble des agents contractuels de droit public (doctorants contractuels inclus) travaillant dans le cadre des missions de l’université. Il s’agit d’une structure paritaire comprenant des représentants de l’administration et du personnel.

 

Cliquez ici pour télécharger la décision portant composition.

Les instances compétentes pour les personnels titulaires

Commission paritaire d'établissement

Les commissions paritaires d'établissement sont chargées de l'examen des décisions individuelles défavorables pour les personnes fonctionnaires BIATSS ensuite transmises au niveau de la commission nationale compétente. Elles n’examinent plus les situations individuelles portant sur la mobilité et l'avancement.

 

Cliquez ici pour télécharger la décision portant composition.